Descripteurs
 > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit des mineurs
droit des mineurs |
Documents disponibles dans cette catégorie (11)
Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Elise Blanchard, Auteur |Reportage sur les espoirs de scolarité et d'études de jeunes Afghanes fortement mis à mal par la prise de pouvoir des Talibans.
Article : texte imprimé
Emilie Leturcq, Auteur ; Jacques Azam, Illustrateur | Milan presse |Point sur les droits des enfants : les principaux droits reconnus dans la Convention internationale de 1989.
Article : texte imprimé
Camille Laurans, Auteur |Des milliers de personnes témoignent en ce moment des incestes qu'elles ont subis étant enfants.
Article : texte imprimé
La loi permet aux mineurs d'adhérer à une association ou d'en créer une : explications.
Article : texte imprimé
Dossier : les engagements des enfants et des adolescents à l'école, dans la commune ou le département, dans une association ; les différents modes de consultation sur des projets qui les intéressent ; entretien avec la présidente du Haut Conseil[...]
Article : texte imprimé
Juliette Sausse, Auteur |Rencontre avec la comédienne Judith Godrèche, qui a dénoncé les violences sexuelles subies lorsqu'elle était adolescente.
Article : texte imprimé
Présentation, en 2011, de situations juridiques encadrant la pratique d'un sport en France par les mineurs. L'inscription dans un club est conditionnée par une "autorisation parentale". La responsabilité pénale des mineurs. Les assurances qui co[...]
Article : texte imprimé
Dossier, en 2011, sur la justice des mineurs en France : le statut juridique du mineur ; les fonctions de la justice des mineurs en termes de protection et de sanction des mineurs. La reconstitution par des collégiens d'un procès réellement jugé[...]
Article : texte imprimé
Nicolas Martelle, Auteur |Une proposition de loi prévoit d'instaurer sur les réseaux sociaux un âge de majorité numérique.
Article : texte imprimé
Présentation de la notion d'émancipation pour un mineur, en France : causes et conséquences de l'émancipation anticipée ; les procédures pour émanciper un mineur ; les limites de l'émancipation anticipée.
Article : texte imprimé
Une entreprise te demande de répondre à un sondage, voici tes droits et tes obligations.